Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.matwatches.com les présentes mentions légales.
Le site MATWATCHES est accessible à l’adresse suivante : www.matwatches.com. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
En vertu de l’Article 6 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet articles l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site MATWATCHES est édité par :
Société MATWATCHES, domiciliée à l’adresse suivante : 18, Rue Vignon, 75009 Paris, FRANCE
Le présent site Internet www.matwatches.com est édité par la société MATWATCHES.
MATWATCHES est une société à responsabilité limité (SARL) au capital de 1053 euros, dont le siège social est situé 18, Rue Vignon, 75009 PARIS. MATWATCHES est immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 501 236 004 et sous le numéro de TVA Intra communautaire : FR565012346004.
Numéro SIRET: 50123600400013
Numéro de téléphone: +33(0)1 42 66 23 73
E-mail: info@matwatches.com
MATWATCHES est l’éditeur du Site www.matwatches.com dont Monsieur Fabrice POUGEZ est, en sa qualité de gérant fondateur de la société, le responsable de la publication.
Le site «www.matwatches.com est hébergé par la société MATWATCHES, demeurant au 18, Rue Vignon 75009 Paris – FRANCE. Téléphone : + 33 (1) 42 66 23 73.
Les informations collectées sur le site www.matwatches.com ont fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion des fichiers de clients et de prospects.
Le numéro de déclaration simplifié est: XXXXXXXXXXXXXXXXX
Référence aux règles professionnelles applicables, titre professionnel, état-membre dans lequel le titre professionnel a été octroyé, nom de l’ordre ou de l’organisme professionnel auprès duquel il est inscrit
Pour tous les textes et œuvres présentés sur ce site : Copyright 2016 Tous droits d’auteur des œuvres réservés.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.matwatches.com appartiennent à Fabrice POUGEZ. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Monsieur Fabrice POUGEZ est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment celles prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de MATWATCHES. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Mr Fabrice POUGEZ.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
